Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 2026-07-15
La présente politique décrit comment Kuratos (« nous ») collecte et traite les données personnelles dans le cadre du Service, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
1. Responsable du traitement
[Raison sociale], [adresse]. Contact : [email protected].
2. Données collectées
- Données de compte Discord (identifiant, nom d'utilisateur, avatar, adresse email si fournie via OAuth) ;
- Données de serveur nécessaires aux modules (identifiants de serveur, salons, rôles, membres, configurations) ;
- Données d'usage des modules (niveaux/XP, économie, tickets, événements, etc.) selon les fonctionnalités activées.
3. Finalités et base légale
Ces données sont traitées pour fournir et faire fonctionner le Service (exécution du contrat), assurer la sécurité, et améliorer le produit. Aucune donnée n'est vendue à des tiers.
4. Destinataires
Les données sont accessibles aux administrateurs du serveur concerné et, pour le traitement technique, à nos sous-traitants (hébergement, paiement). Le paiement est géré par [ex. Stripe] ; nous ne stockons aucune coordonnée bancaire.
5. Durée de conservation
Les données sont conservées tant que le bot est présent sur le serveur et supprimées dans un délai raisonnable après son retrait, sauf obligation légale de conservation. Précisions par catégorie : les <b>sanctions de modération</b> (avertissements, exclusions, bannissements) sont conservées <b>sans limite de durée</b> tant que le bot est présent, aux fins de sécurité du serveur et au titre de l'intérêt légitime de son administrateur — elles sont intégralement supprimées lors du retrait du bot ; les <b>signalements traités</b> sont supprimés au bout de 30 jours ; les <b>journaux d'erreurs techniques</b> au bout de 30 jours maximum ; les <b>demandes de déban</b> sont supprimées après traitement ; les <b>justificatifs de paiement</b> sont conservés 10 ans conformément à l'article L123-22 du Code de commerce.
6. Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, contactez [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (ex. CNIL).
7. Cookies
Le site dépose exactement deux cookies, tous deux strictement nécessaires : un cookie d'authentification (`nexus_token`), qui maintient la session après connexion via Discord, et un cookie de langue (`NEXT_LOCALE`), enregistré uniquement lorsque le visiteur choisit lui-même sa langue. Aucun cookie publicitaire, aucune mesure d'audience, aucun traceur tiers, aucun stockage local. Ces cookies étant strictement nécessaires au service demandé, ils sont exemptés de consentement préalable ; aucun bandeau n'est donc affiché. La page de paiement, hébergée par Stripe, relève de la politique de confidentialité de Stripe.
8. Modifications
La présente politique peut évoluer ; la version applicable est celle publiée sur cette page.
