Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Yann ADORNI, entrepreneur individuel (EI), SIRET 978 733 723 00040, 39 chemin de Pibrac, Villa 05, 31880 La Salvetat-Saint-Gilles, France. Contact : [email protected]. Lorsqu'un administrateur active un module qui traite les données des membres de SON serveur, il est responsable de traitement pour son serveur et nous agissons comme sous-traitant technique.

2. Données collectées

• Compte Discord : identifiant Discord, nom d'utilisateur, avatar, et adresse e-mail lorsque Discord la transmet lors de la connexion ;
• Serveur : identifiants du serveur, des salons et des rôles, liste des membres et configuration des modules activés ;
• Usage des modules, selon ce qui est activé : niveaux et expérience, économie et inventaire, tickets et leurs évaluations, suggestions, signalements, participations aux événements et tirages, invitations, échanges, avis publiés, messages mis en avant par le mur des souvenirs ;
• Modération : sanctions (avertissement, exclusion, bannissement), leur motif, leur auteur et leur date, ainsi que les demandes de déban et l'adresse e-mail éventuellement fournie pour y répondre ;
• Abonnement : offre souscrite, période, dates de début et de fin, identifiant client chez le prestataire de paiement. Aucune coordonnée bancaire n'est reçue ni stockée par l'éditeur ;
• Technique : journaux d'erreurs et de connexion, adresse IP transmise par le navigateur au moment des requêtes, nécessaires à la sécurité et au diagnostic.
• Contribution : montant, date, identifiant de la transaction chez le prestataire de paiement, et — uniquement si vous étiez connecté — votre identifiant Discord. Le nom d'utilisateur et le message que vous laissez ne sont publiés que si vous cochez explicitement la case prévue à cet effet ; le montant n'est jamais publié.
• Contenu des messages : les modules d'auto-modération, de commandes personnalisées, de comptage et d'expérience par message lisent le texte des messages au moment où ils sont publiés, pour décider s'ils doivent réagir. Ce texte n'est pas conservé, sauf dans deux cas : lorsqu'une règle d'auto-modération déclenche une sanction, le message en cause est joint au journal de modération du serveur ; et lorsque le mur des souvenirs republie un message, il en recopie le contenu (voir ci-dessous) ;
• Statut de présence : le jeu ou l'activité affichés par Discord sont lus lorsqu'un salon vocal doit être nommé automatiquement d'après ce que vous jouez. Cette information n'est jamais enregistrée ;
• Liste d'attente du programme partenaire : l'adresse e-mail que vous saisissez sur la page Partenaire, avec votre identifiant et votre nom d'utilisateur Discord si vous étiez connecté, et la langue du site. Elle ne sert qu'à vous annoncer l'ouverture du programme, et est supprimée sur simple demande.
• Mur des souvenirs (module Communautaire) : lorsqu'un message atteint le seuil de réactions fixé par l'administrateur du serveur, Kuratos en republie une copie dans le salon choisi. Cette copie reproduit le nom d'utilisateur et l'avatar de l'auteur du message, son texte, la première image qu'il contient le cas échéant, ainsi qu'un lien vers l'original. Nous conservons en outre, dans notre base, les identifiants du message d'origine, de son salon et de la copie publiée, ainsi que le nombre de réactions — mais aucun identifiant de l'auteur ;

3. Finalités et base légale

Fournir et faire fonctionner le Service, ainsi que gérer les abonnements et la facturation : exécution du contrat. Assurer la sécurité, prévenir la fraude et les abus, conserver l'historique de modération d'un serveur : intérêt légitime. Répondre aux demandes de déban et à l'assistance : intérêt légitime et exécution du contrat. Conserver les pièces comptables, dons compris : obligation légale. Vous prévenir de l'ouverture du programme partenaire : consentement, donné en saisissant votre adresse et retirable sur simple demande. Afficher publiquement le nom et le message d'une personne qui contribue : consentement, donné en cochant la case correspondante et retirable à tout moment sur simple demande. Aucune donnée n'est vendue, louée, ni utilisée à des fins publicitaires ou de profilage, et aucune décision automatisée produisant des effets juridiques n'est prise sur cette base.

4. Qui a accès à vos données

Les administrateurs d'un serveur n'accèdent qu'aux données de LEUR serveur, et uniquement à ce que le tableau de bord expose : identifiant Discord, nom d'utilisateur et avatar des membres, activité liée aux modules qu'ils ont activés, historique de modération de ce serveur. Ils n'ont accès ni à votre adresse e-mail, ni à vos données d'abonnement, ni à quoi que ce soit provenant d'un autre serveur. L'éditeur dispose d'un accès technique, limité à la maintenance, au diagnostic d'incident et au traitement des demandes. Nos sous-traitants sont : Contabo GmbH (hébergement, Allemagne), Stripe Payments Europe Ltd. (paiement et facturation, Irlande), Brevo (envoi des e-mails de réponse aux demandes de déban, France) Cloudflare (protection réseau et acheminement du site), GitHub (dépôt du code et conservation des sauvegardes de la base, chiffrées avant envoi, États-Unis) et UptimeRobot (surveillance du site depuis l'extérieur et page de statut publique ; si vous vous inscrivez aux alertes depuis cette page, votre adresse e-mail est traitée par UptimeRobot). Une page web peut par ailleurs afficher le classement d'expérience d'un serveur, avec le nom d'utilisateur, l'avatar et l'identifiant Discord des membres qui y figurent. Elle est FERMÉE PAR DÉFAUT : l'administrateur du serveur doit l'activer par un réglage distinct du module Niveaux, et elle n'est alors atteignable qu'au moyen d'un lien contenant un jeton d'accès, que lui seul distribue. Ce lien n'est ni devinable ni référencé par les moteurs de recherche. Désactiver la page supprime le jeton et rend immédiatement inopérants les liens déjà partagés. Le périmètre affiché est celui que tout membre du serveur voit déjà à l'intérieur de celui-ci ; aucun retrait individuel n'est prévu, la fermeture de la page relevant de l'administrateur, responsable du traitement. Le Service s'exécute par ailleurs sur la plateforme Discord, dont la politique de confidentialité lui est propre. En dehors de ces cas, aucune donnée n'est transmise à un tiers, sauf réquisition d'une autorité compétente.

5. Transferts hors Union européenne

Les données sont hébergées dans l'Union européenne. GitHub (sauvegardes chiffrées), Cloudflare (acheminement) et UptimeRobot (surveillance) sont établis aux États-Unis ou y opèrent des traitements techniques ; ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par une décision d'adéquation. Discord, éditeur de la plateforme sur laquelle le Service fonctionne, est établi aux États-Unis : toute donnée qui transite par Discord relève de sa propre politique.

6. Durée de conservation

Les données d'un serveur sont conservées tant que le bot y est présent. Le retrait du bot ne les supprime pas à ce jour : il marque seulement le serveur comme inactif, et les données restent en base jusqu'à une suppression demandée. C'est un écart que nous corrigeons, et vous pouvez en attendant obtenir la suppression immédiate des vôtres depuis la page Mes données ou en nous écrivant. Précisions par catégorie : les sanctions de modération (avertissements, exclusions, bannissements) sont conservées sans limite de durée, aux fins de sécurité du serveur et au titre de l'intérêt légitime de son administrateur ; les signalements traités sont supprimés au bout de 30 jours ; les journaux d'erreurs techniques au bout de 30 jours au plus ; les demandes de déban sont supprimées après traitement ; les sessions de connexion expirent au bout de 7 jours ; les copies publiées par le mur des souvenirs sont conservées tant que le message republié conserve assez de réactions — dès que le compte repasse sous le seuil, la copie et sa fiche sont supprimées automatiquement, comme lorsque toutes les réactions sont retirées d'un coup ; la suppression du message d'origine entraîne toujours celle de la copie, purge comprise, et y compris si l'administrateur du serveur a désactivé le module entre-temps ; supprimer la configuration du mur des souvenirs efface toutes ses fiches ; les pièces comptables, dons compris, sont conservées 10 ans, conformément à l'article L123-22 du code de commerce. En cas de suppression de compte, le nom et le message d’un donateur sont effacés et disparaissent aussitôt des remerciements publics ; seule la pièce comptable — montant, date, référence de transaction — est conservée, sans identité, au titre de la même obligation.

7. Sécurité

Les échanges avec le site et l'interface sont chiffrés (HTTPS). L'accès à la base de données n'est pas exposé sur Internet, les secrets ne sont pas stockés dans le code, les sessions reposent sur un jeton signé déposé dans un cookie inaccessible aux scripts, et les sauvegardes conservées hors du serveur sont chiffrées. Aucun système n'étant infaillible, toute violation de données présentant un risque serait notifiée à l'autorité de contrôle et, le cas échéant, aux personnes concernées, dans les délais prévus par le RGPD.

8. Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Vous pouvez les exercer vous-même et immédiatement, sans nous écrire, depuis la page Mes données : elle permet de télécharger l'intégralité de vos données dans un fichier lisible, et de supprimer définitivement votre compte. La rectification de votre nom d'utilisateur et de votre avatar s'opère depuis Discord : ils sont resynchronisés à chaque connexion. Après suppression, seuls demeurent l'historique de modération vous concernant sur les serveurs où le bot est présent — conservé au titre des motifs légitimes impérieux de la sécurité du serveur (articles 17.1 c et 21.1 du RGPD) —, les pièces comptables, conservées dix ans par l'éditeur et par le prestataire de paiement au titre d'une obligation légale, et un identifiant pseudonymisé si vous aviez utilisé l'essai gratuit, afin d'empêcher qu'une suppression de compte serve à en obtenir un nouveau. Cet identifiant est un condensé SHA-256 de votre identifiant Discord combiné à une clé secrète : il ne permet pas de remonter à vous, seulement de reconnaître un identifiant déjà connu. Il est aujourd'hui conservé sans limite de durée, faute de quoi le verrou perdrait son objet ; nous réexaminerons cette durée. Vous pouvez aussi nous écrire à [email protected], et introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente, en France la CNIL.

9. Mineurs

Le Service n'est pas destiné aux personnes n'ayant pas l'âge minimum requis par Discord dans leur pays de résidence. Aucune donnée n'est collectée sciemment en dessous de cet âge ; si une telle collecte était portée à notre connaissance, les données seraient supprimées sans délai.

10. Cookies

Le site dépose exactement deux cookies, tous deux strictement nécessaires : un cookie d'authentification (nexus_token), qui maintient la session après connexion via Discord, et un cookie de langue (NEXT_LOCALE), enregistré uniquement lorsque le visiteur choisit lui-même sa langue. Aucun cookie publicitaire, aucune mesure d'audience, aucun traceur tiers, aucun stockage local. Ces cookies étant strictement nécessaires au service expressément demandé, ils sont exemptés de consentement préalable au sens de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et de la directive ePrivacy : aucun bandeau de consentement n'est donc affiché. La page de paiement, hébergée par Stripe, relève de la politique de confidentialité de Stripe.

11. Modifications

La présente politique peut évoluer ; la version applicable est celle publiée sur cette page, dont la date de mise à jour figure en tête. Toute modification substantielle est annoncée sur le Service.