Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 2026-07-15

1. Objet

Les présentes conditions (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du bot Discord et du tableau de bord Kuratos (« le Service »). En utilisant le Service, vous acceptez les présentes CGU sans réserve.

2. Accès au Service

L'accès au tableau de bord nécessite une authentification via Discord (OAuth2). Vous devez disposer d'un compte Discord valide et être administrateur d'un serveur pour y configurer le Service.

3. Utilisation conforme

Vous vous engagez à utiliser le Service dans le respect de la loi, des Conditions d'utilisation de Discord et de ses règles communautaires. Il est notamment interdit d'utiliser le Service pour diffuser des contenus illicites, harceler des tiers, ou porter atteinte au fonctionnement de la plateforme.

4. Responsabilité de l'administrateur

L'administrateur d'un serveur est seul responsable de la configuration du Service sur son serveur et des contenus qu'il diffuse via celui-ci (messages, récompenses, événements, etc.).

5. Disponibilité

Le Service est fourni « en l'état ». L'éditeur s'efforce d'assurer sa disponibilité mais ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu ni exempt d'erreur, notamment en cas de maintenance ou de défaillance de Discord.

6. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

7. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment en retirant le bot de votre serveur. L'éditeur se réserve le droit de suspendre l'accès en cas de manquement aux présentes CGU.

8. Modification

Les présentes CGU peuvent être mises à jour. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit [pays applicable]. Tout litige relève des tribunaux compétents de [ressort].